Mentions légales
Contact
E.T.A. TUTEL Jean-Paul
Siège social : Le Joseray - 73150 Val d'Isère - France
SIRET: 329 987 358 00010 - TVA Intracom: FR68 329 987 358
GPS : 43° 40’21 81 ‘’ N / 4° 21’15 76’’ E
Tel: +33 (0)4 66 20 18 06
Fax: +33 (0)4 66 51 43 77
Mob: +33 (0)6 77 42 50 83 ou +33(0)7 63 63 64 95
E-mail: direction@biogranulats.com
CONTENU DU SITE
BIOGRANULATS s’engage envers l’utilisateur à faire ses meilleurs efforts pour mettre à jour le contenu du Site. BIOGRANULATS ne peut toutefois garantir totalement l’exactitude des données figurant sur le Site. Toute erreur ou omission constatée par l’utilisateur devra être notifiée à l’adresse e-mail suivante : direction@biogranulats.com
CREDITS PHOTOS
© BIOGRANULATS
Toutes reproductions interdites.
CREDITS VIDEOS
© BIOGRANULATS
Toutes reproductions interdites.
HEBERGEUR
OVH
CONCEPTION & REALISATION
VAOWEB
1, place du pendentif – 26000 Valence
www.vaoweb.com
Tél. 04 75 43 44 48
DECLARATION CNIL
Conformément à l’article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à BIOGRANULATS – E.T.A. TUTEL Jean-Paul- Le Joseray - 73150 Val d'Isère - France, ou en utilisant le formulaire de contact présent sur ce site.
DROITS D’AUTEUR
Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L’ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de BIOGRANULATS.
AVERTISSEMENT
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.